Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMET JEAN MARC
EARL VIGNOBLE CHARMET (société civile)

Numéro de dépôt :
1510110
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque CHARMET JEAN MARC

Déposée le 18 janvier 1989 par EARL VIGNOBLE CHARMET (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHARMET JEAN MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EARL VIGNOBLE CHARMET (société civile), domicilié(e) LA RONZE, LE BREUIL, 69260 LE BOIS D'OINGT. - France.

La marque CHARMET JEAN MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMET JEAN MARC est expirée depuis le 18 janvier 1999.

EARL VIGNOBLE CHARMET (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHARMET LUCIEN


EARL VIGNOBLE CHARMET (société civile) - LA RONZE, LE BREUIL, 69260 LE BOIS D'OINGT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement désignée: Charmet Jean Marc